Règlement intérieur

Section 1 : Préambule

Article 1 – Objet et champ d’application du règlement

La société schoolbtp est un organisme de formation domicilié 190 rue Topaze, 13510 Eguilles.

Son activité de formation a fait l’objet d’une déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 93132130813 auprès du préfet de région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et R.6352-1 à R.6352-15 du Code du travail. Il s’applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation suivie.

Un exemplaire du présent règlement est adressé à chaque stagiaire avec la convocation initiale à formation.

Section 2 : Règles d’hygiène et de sécurité

Article 2 – Principes généraux

La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total :

• de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité
• de toute consigne imposée soit par la direction de l’organisme de formation soit par le constructeur ou le formateur s’agissant notamment de l’usage des matériels mis à disposition.

À cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur dans l’organisme, lorsqu’elles existent, doivent être strictement respectées sous peine de sanctions disciplinaires. Chaque stagiaire doit ainsi veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant, en fonction de sa formation, les consignes générales et particulières en matière d’hygiène et de sécurité.

S’il constate un dysfonctionnement du système de sécurité, il en avertit immédiatement la direction de l’organisme de formation.

Lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les consignes générales et particulières de sécurité applicables sont celles de ce dernier règlement.

Article 3 – Consignes d’incendie

Les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux. Le stagiaire doit en prendre connaissance.

En cas d’alerte, le stagiaire doit cesser toute activité de formation et suivre dans le calme les instructions de l’animateur ou du représentant habilité de l’organisme de formation ou des services de secours.

Les consignes, en vigueur dans l’établissement, à observer en cas de péril et spécialement d’incendie, doivent être scrupuleusement respectées.

Tout stagiaire témoin d’un début d’incendie doit immédiatement appeler les secours en composant le 18 à partir d’un téléphone fixe ou le 112 à partir d’un téléphone portable et alerter un représentant de l’organisme de formation. 

Article 4 – Accident

Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le stagiaire accidenté ou les personnes témoins de l’accident, au responsable de l’organisme de formation.

Conformément à l’article R. 6342-3 du Code du travail, l’accident survenu au stagiaire pendant qu’il se trouve sur le lieu de formation ou pendant qu’il s’y rend ou en revient, fait l’objet d’une déclaration par le responsable de l’organisme de formation auprès de la caisse de sécurité sociale.

Article 5 – Boissons alcoolisées et drogues

L’introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolisées dans les salles de formation et plus généralement dans les locaux de l’organisme de formation est formellement interdite.

Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue dans l’organisme de formation.

Article 6 – Interdiction de fumer et de vapoter

Il est formellement interdit de fumer et/ou de vapoter dans les salles de formation et plus généralement dans les locaux de l’organisme de formation. Les stagiaires sont autorisés à sortir pendant leur temps de pause à l’emplacement indiqué par les formateurs pour fumer et/ou vapoter.

Il est interdit de jeter les mégots par terre ainsi que dans les massifs paysagers. Il est obligatoire d’utiliser les cendriers prévus à cet effet.

Section 3 : Règles de bon fonctionnement

Article 7 – discipline

Il est exigé des stagiaires un comportement courtois et respectueux des autres en toutes circonstances.

Il est formellement interdit aux stagiaires :

– D’emporter sans autorisation préalable ou de modifier les supports de formation ;

– De modifier les réglages des paramètres du matériel fourni ;

– De manger dans les salles de cours ;

– D’utiliser leurs téléphones portables durant les sessions ;